Le dédouanement des marchandises dangereuses s’effectue selon les procédures habituelles d’importation, d’exportation ou de transit. En outre, des prescriptions spécifiques relatives aux produits, à la sécurité et au transport peuvent s’appliquer. Grâce à nos services douaniers, Neele-Vat vous aide à harmoniser les données de déclaration et les documents nécessaires.
Pour la déclaration en douane, les éléments importants comprennent notamment le code des marchandises, la description du produit, la valeur en douane, l’origine et les données de transport. Dans le cas de substances dangereuses, des informations supplémentaires peuvent être nécessaires concernant la composition, les propriétés et les autorisations applicables. Une fiche de données de sécurité (FDS) peut contenir des informations pertinentes à cet égard.
La classification douanière et la classification en tant que marchandises dangereuses ont des fonctions différentes. Le code des marchandises détermine en partie les droits d’importation et les mesures commerciales applicables. La classification des dangers détermine les prescriptions applicables au transport et à la manutention du produit.
Les règles de transport varient selon le mode de transport. Pour le Transport routier, c’est l’ ADR qui s’applique ; pour le fret maritime, le code IMDG ; et pour le fret aérien, les Instructions techniques de l’OACI, complétées par les règles applicables de l’IATA. En fonction des marchandises, des emballages, étiquettes et documents de transport spécifiques peuvent être obligatoires.
Le stockage et le transbordement peuvent également nécessiter des conditions de sécurité supplémentaires. Pour certaines substances chimiques ou autres produits réglementés, des autorisations d’importation, d’exportation ou de fabrication peuvent en outre être requises. Les exigences applicables dépendent de la substance, de la destination et des activités concernées.
Neele-Vat vous aide à coordonner à l’avance les formalités douanières avec le transport et le stockage. Les douanes et autres autorités compétentes peuvent effectuer des contrôles. Le dédouanement ne signifie pas automatiquement que toutes les règles de transport et de sécurité sont respectées.
