Un connaissement (B/L) est un document de transport qui confirme la réception des marchandises par le transporteur et définit les conditions de transport. Dans le cadre du fret maritime, un connaissement négociable peut en outre être utilisé pour transférer le droit à la livraison des marchandises.
Le document contient notamment les coordonnées de l’expéditeur et du destinataire, une description des marchandises, les quantités, le poids ainsi que les ports de chargement et de déchargement. Un numéro de document unique y est également indiqué. Ces informations doivent correspondre à la réservation et aux instructions d’expédition.
Dans le cas d’un connaissement original et négociable, le destinataire peut faire dédouaner les marchandises en présentant le document original approprié. La procédure exacte dépend des conditions du transporteur et du type de connaissement.
Dans le cas d’une mainlevée par télex, la mainlevée est confirmée par voie électronique une fois que les conditions du transporteur sont remplies. De ce fait, il n’est généralement pas nécessaire de présenter physiquement le document original à destination.
Un « sea waybill » est un document de transport alternatif qui n’est pas négociable. Un connaissement électronique (eB/L), en revanche, est une forme numérique d’un connaissement (B/L), soumis à des systèmes spécifiques et à des conditions d’acceptation particulières.
Neele-Vat vous aide à adapter le choix des documents à vos accords de transport et de paiement. En cas de lettre de crédit, les documents doivent également respecter les conditions bancaires convenues. Le dédouanement et les autres conditions de dédouanement restent des éléments distincts du processus de transport.