Lors de l’importation et de l’exportation de denrées alimentaires et de produits pharmaceutiques, des prescriptions supplémentaires en matière de produits et de sécurité s’appliquent souvent en plus des formalités douanières habituelles. Les exigences applicables dépendent de la composition, de l’origine et de la destination des marchandises. Grâce à nos services douaniers, Neele-Vat vous aide à harmoniser les déclarations et les documents nécessaires.
Pour les denrées alimentaires, des certificats vétérinaires ou phytosanitaires, des déclarations sanitaires et des contrôles à un poste de contrôle frontalier désigné peuvent être obligatoires. Cela s’applique notamment à certains produits d’origine animale et végétale. Les exigences précises varient selon la catégorie de produits et le pays d’origine.
Pour les denrées alimentaires soumises à une réglementation, un enregistrement ou une déclaration préalable via TRACES NT peut être nécessaire. En outre, les réglementations européennes en matière de sécurité alimentaire, de traçabilité et d’étiquetage s’appliquent. Une déclaration en douane ne remplace pas ces obligations spécifiques aux produits.
Pour les produits pharmaceutiques, des autorisations d’importation, la législation sur les médicaments et des exigences de qualité supplémentaires peuvent s’appliquer. Dans le cadre de la distribution de médicaments, les directives applicables en matière de bonnes pratiques de distribution (GDP) sont pertinentes. Pour certains produits, notamment les stupéfiants, des autorisations supplémentaires peuvent être requises.
Le transport et le stockage jouent également un rôle important. Les produits sensibles à la température peuvent imposer des exigences spécifiques en matière d’emballage, de contrôle de la température et de documentation. Les installations nécessaires dépendent du produit et des normes de qualité associées.
Neele-Vat vous aide à coordonner vos formalités douanières avec le transport et le stockage. L’évaluation préalable des informations sur les produits, des certificats et des documents de transport permet de détecter plus tôt les données manquantes. Ce sont les douanes et les autres autorités compétentes qui décident en dernier ressort des contrôles et de la mainlevée.
