Pour l’importation de marchandises en provenance d’un pays hors de l’UE, vous avez généralement besoin d’une facture commerciale, de documents de transport et des informations nécessaires à la déclaration d’importation. Une liste de colisage est souvent importante pour vérifier les quantités, les poids et les emballages. Grâce à nos services douaniers, Neele-Vat vous aide à déterminer quels documents sont requis pour votre envoi.
La facture commerciale contient des informations sur les parties concernées, les marchandises, les prix et les conditions de livraison. Pour la déclaration en douane, des données supplémentaires sont nécessaires concernant le code des marchandises, la valeur en douane et l’origine. L’importateur ou le représentant en douane peut également avoir besoin d’un numéro EORI valide.
Les documents de transport requis dépendent du mode de transport. Pour le fret maritime, par exemple, on utilise un connaissement (Bill of Lading) ; pour le fret aérien, une lettre de transport aérien (Air Waybill) ; et pour le Transport routier, souvent une lettre de voiture CMR. Ces documents permettent l’identification et le transport des marchandises.
Pour certains produits, des documents supplémentaires sont obligatoires. Il s’agit notamment des autorisations d’importation, des certificats vétérinaires ou phytosanitaires et des documents relatifs aux marchandises soumises à des restrictions commerciales. Les règles de sécurité des produits peuvent également entraîner des obligations supplémentaires.
Une preuve d’origine préférentielle peut, sous certaines conditions, donner droit à un droit d’importation réduit. Pour cela, l’origine doit être conforme aux accords commerciaux applicables. Un certificat d’origine ordinaire ne donne pas automatiquement droit à un avantage tarifaire.
Neele-Vat vous aide à préparer les déclarations en douane et à évaluer les documents fournis. En signalant à l’avance les données manquantes, il est possible de limiter les problèmes évitables. C’est finalement l’administration douanière qui décide des contrôles éventuels et de la mainlevée des marchandises.
