Pour les exportations par fret maritime, vous avez généralement besoin d’une facture commerciale, d’une liste de colisage et d’un connaissement (Bill of Lading) ou d’un bordereau d’expédition maritime (sea waybill). Les documents supplémentaires requis pour votre fret maritime dépendent de la destination, des marchandises et des règles douanières applicables.
La facture commerciale contient des informations sur les marchandises, leur valeur et les conditions de livraison. La liste de colisage mentionne notamment les quantités, les poids et les dimensions. Ces données doivent correspondre à la réservation de transport et à l’éventuelle déclaration en douane.
Pour le transport maritime, on utilise un connaissement (Bill of Lading) ou une lettre de transport maritime (sea waybill). Selon sa forme, un connaissement peut également jouer un rôle dans le transfert des droits sur les marchandises. Une lettre de transport maritime n’est pas négociable. Une « telex release » est une procédure de dédouanement et non un document de transport distinct.
Pour les exportations depuis l’UE vers des pays situés en dehors du territoire douanier, une déclaration d’exportation est généralement requise. Selon la destination, un certificat EUR.1 ou une autre preuve d’origine peut également être nécessaire. Pour certains échanges commerciaux avec la Turquie, un document A.TR peut s’avérer pertinent.
Pour certains produits spécifiques, des documents supplémentaires peuvent être obligatoires, tels que des autorisations d’exportation, des certificats phytosanitaires, des certificats sanitaires ou une déclaration de marchandises dangereuses. Les documents d’assurance et ceux relatifs à une lettre de crédit dépendent des accords commerciaux.
Neele-Vat vous aide à déterminer les documents nécessaires et coordonne la préparation avec les parties concernées. En vérifiant les données au préalable, il est possible de limiter les documents manquants et les retards éventuels dans le traitement.