Connaissement (B/L)
Le principal document de transport, qui fait office de récépissé, de contrat de transport et de titre de propriété des marchandises. Les variantes sont le connaissement original (Original B/L), le Seaway Bill et le Telex Release.
Facture commerciale
La facture commerciale de l’exportateur à l’importateur. Elle contient des détails sur les marchandises, les prix et les conditions de livraison (Incoterms).
Liste de colisage
Un aperçu du contenu de l’envoi, y compris les quantités, les poids et les dimensions par colis. Indispensable pour les contrôles douaniers.
Documents douaniers
- Document d’exportation (EX-A) – obligatoire pour les exportations hors de l’UE.
- Certificat EUR.1 ou ATR – pour les accords commerciaux préférentiels.
- Autorisations douanières – en fonction de la nature des marchandises.
Certificats (le cas échéant)
- Certificat phytosanitaire – pour les végétaux et les produits agricoles.
- Certificat sanitaire – pour la viande, les produits laitiers ou les produits de la pêche.
- Certificats halal ou casher – pour des marchés spécifiques.
- Déclaration de marchandises dangereuses (DGD) – obligatoire pour les marchandises relevant de l’ ADR/IMDG.
Documents d’assurance
Justificatif d’assurance transport pour couvrir les risques financiers en cas de dommage ou de perte.
Lettres de crédit / documents de paiement
Pour les transactions internationales via des garanties bancaires, des documents supplémentaires sont requis.