Le Brexit est un fait et à partir du 1-1-2021, nous devrons nous occuper des documents douaniers. Qu'il s'agisse d'un Brexit dur ou d'un Brexit doux.

Certains aspects doivent encore faire l'objet d'un accord entre les gouvernements du Royaume-Uni et de l'UE, mais nous nous préparons à un éventuel "Brexit sans accord".

Cela nécessite une bonne préparation, une connaissance des flux et des données précises pour la documentation de la part de tous les acteurs de la chaîne. Nos courtiers en douane (internes) ont une grande expérience des procédures douanières. L'information et les interfaces logicielles sont nécessaires pour fournir une couverture complète à nos clients. Afin d'assurer le bon déroulement des flux de marchandises, nous encourageons nos clients à laisser Neele-Vat Transport s'occuper de l'ensemble de la documentation douanière. En effet, des lignes de communication courtes entre le client, l'agent en douane et le transporteur sont essentielles pour assurer la fluidité des flux de marchandises.

Si nous sommes autorisés à nous occuper de votre déclaration d'impôts, nous avons besoin des informations suivantes :

Données requises au cas où nous aurions besoin de votre documentation (documentation d'importation, d'exportation ou les deux):

• Contrat de représentation directe pour l'exportation et l'importation ou les deux (unique)
• Facture commerciale avec l'adresse de l'acheteur et du vendeur + numéro EORI des deux,
• Valeur spécifiée des marchandises par type de marchandise, terme INCO + lieu auquel l'Incoterm s'applique,
• Liste d'emballage, incl :
  • Code HS,
  • Description détaillée de la marchandise,
  • Nombre de palettes (y compris la taille par palette),
  • Nombre de colis,
  • Poids brut, poids net,
  • Type d'emballage + Code d'emballage,
  • Pays d'origine, Devise

Si la documentation douanière est entièrement gérée par vous ou votre client, dans le cas d'importations en provenance du Royaume-Uni (et à partir de janvier 2007 probablement aussi pour les exportations vers le Royaume-Uni), nous, en tant que transporteurs, avons besoin des informations suivantes :

• Numéro(s) MRN
• Statut douanier ( T1, T2 (+ MRN en cas de marchandises en transit), IM, TA ou RP )
• Facture commerciale avec l'adresse de l'acheteur et du vendeur + numéro EORI des deux,
• Liste d'emballage, y compris :
  • Description détaillée des marchandises,
  • Code HS,
  • Nombre de palettes (y compris la taille par palette),
  • Nombre de colis,
  • Type d'emballage + Code d'emballage
  • Poids brut
  • Désignation Marchandises physosanitaires ou vétérinaires

Ce qui précède est lié à la déclaration sommaire obligatoire / ENS (Entry Summery Declaration). Cette déclaration concerne les données relatives à la sécurité et à la sûreté qui doivent être soumises par les compagnies maritimes. Comme ces données s'appliqueront vraisemblablement aussi en cas d'exportation vers le Royaume-Uni à partir du 01-07-2021, nous vous demanderons de soumettre vos données d'exportation de cette manière également afin que nous puissions bien nous préparer ensemble.

Veuillez noter que le flux régulier de marchandises du continent vers le Royaume-Uni et vice versa nécessite un document d'importation en plus d'un document d'exportation. Pour préparer le document d'importation, le déclarant doit recevoir, entre autres, l'itinéraire d'expédition correct et le numéro UCN de la compagnie maritime !

Pour une gestion fluide des flux de marchandises, il est donc également judicieux de faire préparer le document d'importation par nos soins.

Le prix de la documentation et de ce qui précède dépend de la manière dont vous nous présentez ces données en tant que client. Actuellement, nous travaillons sur un système de données électroniques qui vous permet, en tant que client, de nous présenter vos données sous forme numérique. Le niveau d'automatisation déterminera en partie le prix de la documentation.

Pour un devis détaillé des coûts de documentation, je vous renvoie donc à votre contact au sein de notre organisation. Vous recevrez alors de notre part un prix sur mesure approprié et compétitif pour ce service.